Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T.G.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TGS domicilié(e) LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 591 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS, M. jean GAILLARD domicilié(e) LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France.
La marque T.G.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.G.S. arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.
TGS a également déposé les autres marques suivantes : Elevastor , AFTILOG
TGS, SAS - LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France - SIREN 441591294
TGS, M. jean GAILLARD - LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "T.G.S."
